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Disponibilité du site Web

1. Le membre reconnaît que le trafic de données via Internet peut entraîner des retards
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Droits de propriété intellectuelle

1. Le cours en ligne appartient à la Société et est protégé par les lois américaines et internationales sur les droits d’auteur, les marques de commerce, les brevets, les secrets commerciaux et d’autres lois sur la propriété intellectuelle ou les droits de propriété.
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Obligations de l’entreprise

La Société déploiera des efforts commercialement raisonnables pour permettre au cours en ligne d’être accessible, à l’exception de la maintenance planifiée et des réparations requises, et à l’exception de toute interruption due à des causes échappant au contrôle raisonnable de, ou non raisonnablement prévisibles par la Société.

Droit applicable et lieu

1. Ces conditions d’utilisation sont interprétées et régies par les lois des États-Unis d’Amérique.
2. Si l’une des dispositions, en tout ou en partie, du contrat est ou devient invalide ou inapplicable, cela n’aura pas pour effet d’invalider les autres dispositions de celui-ci.